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Cours de justice : 1ères audiences départementales

Vos recherches bibliographiques ou archivistiques vous mènent à une impasse ? Vous avez une question précise à propos d'une source bibliographique, iconographique ou matérielle ? Posez là ici. Elle intéressera certainement les limiers du forum.

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Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 1  Nouveau message de smiic77230  Nouveau message 12 Fév 2025, 11:55

Bonjour,

Je fais des recherches sur les Cours de Justice (1944-1951) et la date de leur première audience. Jusqu'à présent, j'ai pu trouver celles de 63 départements, et 27 me sont inconnues. L'un(e) d'entre vous pourrait-il porter à ma connaissance ou m'aider à trouver les dates manquantes s'il vous plait ?
Voici les départements pour lesquels je n'ai pas encore la date d'ouverture pour la Cour de Justice :

- Alpes-de-Haute-Provence
- Hautes-Alpes
- Aude
- Aveyron
- Charente-Maritime
- Corrèze
- Corse
- Creuse
- Doubs
- Drôme
- Eure-et-Loir
- Gers
- Landes
- Loir-et-Cher
- Lot
- Meuse
- Pyrénées-Orientales
- Haut-Rhin
- Haute-Saône
- Savoie
- Haute-Savoie
- Yvelines
- Tarn
- Tarn-et-Garonne
- Vosges
- Yonne
- Territoire de Belfort

Merci pour l'aide que vous pourriez m'apporter.
Cordialement
Sylvain

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Re: Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 2  Nouveau message de Halhin Gol  Nouveau message 12 Fév 2025, 14:41

le département des Alpes-de-Haute-Provence s'appelait les Basses-Alpes, celui des Yvelines n'existait et correspond en partie au département de Seine-et-Oise.
"We shall fight on the beaches, we shall fight on the landing grounds, we shall fight in the fields and in the streets, we shall fight in the hills; we shall never surrender"

Brigadier General
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Re: Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 3  Nouveau message de smiic77230  Nouveau message 12 Fév 2025, 14:46

Bonjour,
Tout à fait, j'ai pris les dénominations actuelles. ;)

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Re: Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 4  Nouveau message de smiic77230  Nouveau message 18 Mar 2025, 17:56

4 dates trouvées pour l'ouverture des Cours de justice suivantes :

- Hautes-Alpes : 28 octobre 1944
- Doubs : 20 novembre 1944
- Drôme : 30 novembre 1944
- Haute-Saône : 29 novembre 1944

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Re: Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 5  Nouveau message de smiic77230  Nouveau message 11 Mar 2026, 20:46

Il ne me reste plus, aujourd'hui, que 11 départements sans date d'ouverture des Cours de justice respectives. Ce sont :

- l'Aude
- l'Aveyron
- la Charente-Inférieure (actuelle Charente-Maritime)
- la Corse
- l'Eure-et-Loir
- les Landes
- le Lot
- les Pyrénées-Orientales
- le Haut-Rhin
- la Seine-et-Oise ("actuelles" Yvelines)
- le Territoire-de-Belfort.

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